Conditions d’utilisation
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SECTION 2 - NOS PRODUITS
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SECTION 3 - COMMANDES
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SECTION 4 - PRIX ET FACTURATION
Les prix, remises et promotions sont susceptibles d’être modifiés sans préavis. Le prix facturé pour un produit ou service sera le prix en vigueur au moment où la commande est passée et figurera dans votre e-mail de confirmation de commande. Sauf indication contraire expresse, les prix affichés n’incluent pas les taxes, les frais de livraison, de manutention, de douane ou d’importation.
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SECTION 5 - EXPÉDITION ET LIVRAISON
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SECTION 6 - PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
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Vous reconnaissez et acceptez que nous fournissons l’accès à ces outils « en l’état » et « selon disponibilité », sans aucune garantie, déclaration ou condition de quelque nature que ce soit et sans aucune approbation. Nous ne saurions être tenus responsables de quelque manière que ce soit de votre utilisation des outils optionnels de tiers.
Toute utilisation par vous des outils optionnels proposés par le site se fait entièrement à vos propres risques et à votre discrétion, et vous devez vous assurer que vous connaissez et approuvez les conditions selon lesquelles ces outils sont fournis par les fournisseurs tiers concernés.
Nous pouvons également, à l’avenir, proposer de nouvelles fonctionnalités via les Services, y compris la mise à disposition de nouveaux outils et ressources. Ces nouvelles fonctionnalités seront également considérées comme faisant partie des Services et seront soumises aux présentes Conditions d’utilisation.
SECTION 8 - LIENS DE TIERS
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SECTION 11 - AVIS ET COMMENTAIRES
Si vous soumettez, téléchargez, publiez, envoyez par e-mail ou transmettez de toute autre manière des idées, suggestions, avis, commentaires, propositions, plans ou autres contenus collectivement les « Avis », vous nous accordez une licence perpétuelle, mondiale, pouvant faire l’objet de sous-licences et libre de redevances, nous permettant d’utiliser, reproduire, modifier, publier, distribuer et afficher ces Avis sur tout support et à toute fin, y compris à des fins commerciales.
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SECTION 18 - DIVISIBILITÉ
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SECTION 19 - RENONCIATION ; ACCORD COMPLET
Le fait que nous n’exercions pas ou ne fassions pas appliquer un droit ou une disposition des présentes Conditions d’utilisation ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.
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SECTION 20 - CESSION
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SECTION 21 - DROIT APPLICABLE
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SECTION 22 - TITRES
Les titres utilisés dans le présent accord sont inclus uniquement pour des raisons de commodité et ne limiteront ni n’affecteront autrement les présentes Conditions.
SECTION 23 - MODIFICATIONS DES CONDITIONS D’UTILISATION
Vous pouvez consulter la version la plus récente des Conditions d’utilisation à tout moment sur cette page.
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